Bernard Six

De: Bernard Six
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction générale de l'alimentation
attaché principal d'administration, détaché depuis le
1er septembre 2004
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033242156(source JORF)
réintégration
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bernard Six
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000025376662(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201218/02/2012
De: Bernard Six
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000023368214(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201106/01/2011
De: Bernard Six
chefs de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020913788(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Bernard Six
chefs de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019463696(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 200813/09/2008
De: Bernard Six
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5°
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000455946(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200612/03/2006
De: Bernard Six
chef de mission
dans la limite des attributions du bureau des moyens financiers et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000632177(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Six (Bernard)
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-04-21"
JORFTEXT000000202775(source JORF)
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Six (Bernard)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000202774(source JORF)
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Six (Bernard)
attaché de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="1995-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000376351(source JORF)
intégration
10 Avril 199610/04/1996